Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUNDAE-FRAISE
RENAULT JEAN

Numéro de dépôt :
3747157
Date de dépôt :
17/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/06/2020
SUNDAE-FRAISE de RENAULT JEAN

Présentation de la marque SUNDAE-FRAISE

Déposée le 17 juin 2010 par RENAULT JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUNDAE-FRAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-29 du 23 juillet 2010.

Le déposant est RENAULT JEAN domicilié(e) Le Brin d'Eau - 53120 - GORRON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RENAULT JEAN domicilié(e) Le Brin d'Eau - 53120 - GORRON - France.

La marque SUNDAE-FRAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3747157.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUNDAE-FRAISE est expirée depuis le 17 juin 2020.

RENAULT JEAN a également déposé les autres marques suivantes : BLUEBIRD , DIAMANTINO


RENAULT JEAN - Le Brin d'Eau - 53120 - GORRON - France


RENAULT JEAN - Le Brin d'Eau - 53120 - GORRON - France


Publication - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Inscription le 27 décembre 2010 - Retrait partiel n°538338 - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2010-12-27

Enregistrement avec modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Arbustes, à savoir : Hydrangea Paniculata, à l'exclusion des Célosias.